M^e Roger Paiement

Roger a pratiqué le litige civil et commercial durant 9 ans pour ensuite œuvrer principalement en litige, en droit de l’environnement, immobilier et en droit municipal.

Il offre des conseils juridiques et représente des individus ou entreprises devant les tribunaux dans des dossiers touchant le droit de l’environnement (administratif et pénal), le droit municipal, le droit immobilier, les terrains contaminés, les milieux humides, les demandes de certificat d’autorisation en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement, l’aménagement du territoire, les carrières et sablières, les sites d’enfouissement et la CPTAQ.

Il a plaidé, au fil des années, plusieurs causes touchant le droit civil, l’environnement et le droit municipal, devant les tribunaux de droit commun en première instance, ainsi qu’en appel, de même que devant les tribunaux administratifs.

Il a publié, au fil des ans, les textes suivants :

Les compétences fédérales et l’application de la réglementation et des lois provinciales environnementales: un ménage tumultueux, Sébastien Poirier et Roger Paiement, Développements récents en droit de l’environnement 2018, volume 450, Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec.

L’expropriation déguisée: où en sommes-nous ? Roger Paiement et Simon Frenette, Développements récents en droit de l’environnement (2017), volume 433, Service de la formation continue du Barreau du Québec

La compétence des municipalités sur les milieux humides: ombres et brouillard, Roger Paiement et Simon Frenette, Développements récents en droit de l’environnement (2016), volume 418, Service de la formation continue du Barreau du Québec

La responsabilité des consultants en environnement, Développements récents en droit de l’environnement (2015), volume 401, Service de la formation continue du Barreau du Québec

Les enjeux reliés à la problématique des matières résiduelles enfouies sur des terrains privés, Développements récents en droit de l’environnement (2013), volume 370, Service de la formation continue du Barreau du Québec