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Avocat

Avocat Me Marc Tremblay

Champs de pratique

Coordonnées

mtremblay@deveau.qc.ca
819-303-2311 (ligne directe)

Adjointe juridique

Madame Annick Gauthier
agauthier@deveau.qc.ca
819-303-2311 (ligne directe)

Me Marc Tremblay

Me Marc Tremblay est associé principal du cabinet depuis plus de six (6) ans maintenant. Il fait partie du groupe de droit municipal ainsi que du groupe de litige civil et commercial de notre cabinet.

En droit municipal, Me Tremblay représente plus de 40 différentes municipalités, villes, MRC confondues. Sa pratique est diverse dans ce domaine et il agit à titre de conseiller pour la préparation d’appel d’offres (contrat de construction, d’infrastructure, de réseaux d’aqueducs, d’égouts et de réseaux routiers, pour la rétention de services professionnels, entre autres), la rédaction de réglementation municipale, la rédaction de projet de loi, etc. Me Tremblay a également assisté ses clients dans la préparation de séances de conseils municipaux, de résolutions et de règlements.

Me Tremblay, dans le cadre de ses dossiers en droit municipal, a également représenté ses clients dans divers types de litiges, des recours en révision judiciaire de même que des recours de nature injonctive visant le respect de la réglementation municipale.

En litige civil et commercial, Me Tremblay a préparé des contrats, mené à terme des négociations hors cours et fait des représentations devant des tribunaux de droit commun et tribunaux administratifs. Il a également travaillé dans plusieurs types de dossiers notamment sur des questions de bornage, de prescription, etc..

Me Tremblay se distingue dans sa pratique, notamment par sa disponibilité pour ses clients et son pragmatisme. Il a également donné de nombreuses formations en matière de droit municipal.

Accomplissements et implications communautaires

Formation donnée aux élus municipaux ayant pour thème Rôle et responsabilités des élus, Éthique et déontologie municipale, Maîtrisez vos dossiers depuis 2013;

Formation donnée pour l’Association des aménagistes régionaux du Québec ayant pour thème la rédaction efficace des règlement municipaux 2018;

Formation donnée à la COMAQ relativement aux pouvoirs du conseil municipal en matière de réglementation discrétionnaire en urbanisme 2018;

Formation donnée aux inspecteurs municipaux concernant les interventions et recours judiciaires possibles en cas d’insalubrité d’un immeuble 2015;

Formation donnée relativement aux règles de gestion contractuelle et d’éthique, 2011;

Adhésion, Éducation et Affiliations

Cours de maîtrise en droit administratif – Université Laval et Université d’Ottawa (1998)
Licencié en droit de l’Université Laval (1988)
Baccalauréat en droit (LL.B.) (1989)
Barreau du Québec (1989)

Publications

Co-auteur des publications suivantes :
Manuel de formation « Rôle et responsabilités des élus », 2013/2014, publié par la Fédération québécoise des municipalités.
Manuel de formation « Maîtrisez vos dossiers », 2013/2014, publié par la Fédération québécoise des municipalités.
Manuel intitulé « Manuel de relations de travail de l’ingénieur municipal », publié par l’Association des ingénieurs municipaux du Québec.

Auteur des publications suivantes :
« Bulletin municipal », 2013/2014, publié par Deveau, Bourgeois, Gagné, Hébert & Associés s.e.n.c.r.l.
Article en droit municipal intitulé “Congédiement et réduction de traitement de l’inspecteur municipal... décisions récentes de la Commission municipale”, publié dans le Magazine Bâti Vert, Volume 2, NE 1, du mois de mars 1998.